I. Introduction

Saut évolutif. La société humaine évolue toujours plus vite, et se complexifie. Aujourd'hui l'état des technologies n'est plus constant à l'échelle temporelle d'une vie humaine, ni assimilable individuellement dans sa globalité. Le système représentatif moderne, né au 18° siècle, n'est plus adapté à ce nouvel environnement. Le mode de gouvernance des États – mais aussi des organisations privées (entreprises, syndicats, ONG, , ...) – doit par conséquent se transformer en un système adaptatif, et fondé sur l'intelligence collective.

Il s'agit donc de dépasser le stade primaire de l'élection et des manifestations, pour évoluer vers un stade supérieur, où le citoyen n'est plus observateur et quémandeur mais acteur proactif de la vie politique. Cette évolution est rendue possible par l'intelligence artificielle (IA), qui peut faciliter la décentralisation du savoir, et accélère la baisse de durée du travail économique, libérant ainsi du temps pour le travail politique. Un saut évolutif semble donc nécessaire, et faisable. La présente publication s'inscrit dans cette vision, en proposant une théorie prospective et proactive de la démocratie directe.

Science politique. Notre objectif est d'identifier un ensemble cohérent de réponses concrètes à la question : comment concevoir et développer collectivement un système de DD ? En apportant des éléments de réponse à la question du "comment" (faisabilité), un éclairage est indirectement porté sur le "pourquoi" (souhaitabilité).

Postulat. Cette démarche repose ainsi sur un postulat initial – "la démocratie directe est l'idéal démocratique" – dont la pertinence est fondée sur (i) l'effet responsabilisant et émancipateur de la DD sur les individus, et (ii) le développement d'une intelligence collective. À l'opposé, la technocratie n'est pas une option, dans la mesure où (a) elle est sociologiquement biaisée, (b) elle infantilise les populations, (c) elle facilite la corruption (en raison du faible nombre de décideurs).

Progrès. En tant qu'idéal, la démocratie parfaite, c-à-d la démocratie directe, est probablement inatteignable. Mais elle indique la direction à suivre d'un progrès sans fin.

Approche
structurée

La présente publication est conçue sur cinq piliers conceptuels : définition de la DD ; infrastructure du système ; méthodologie de conception collective par des groupes constituants ; dynamique entre initiatives individuelles et action collective ; conditions politico-économiques de réalisation :

• Définition : nous proposons six principes de base de la démocratie directe :

  1. Primauté du référendum supérieur sur la délégation collective et le tirage au sort.

  2. Les référendums sont d'initiative populaire et opérés par la procédure de référendum automatique.

  3. Deux types de délégation du vote :
     • individuelle, par chaque citoyen, pour chaque votation spécifique ;
     • collective, par tirage au sort, pour une durée déterminée.
  4. Deux types de délégué : humain ou IA.
  5. Les principes précédents sont applicables à toutes les échelles (locale, nationale) et types de pouvoir constitutionnel (exécutif, législatif, juridique).

  6. Les groupes constituants déterminent tout ce qui reste à déterminer pour obtenir un système de DD opérationnel, et le faire évoluer.

• Infrastructure : deux options, complémentaires ou exclusives :

  • non informatique (implémentation "blanche") : ainsi le bureau de poste, dont jadis chaque quartier disposait, pourrait être rétabli en tant que bureau de votation permanent.

  • informatique (implémentation "noire") : vote par Internet et possibilité de délégation à des IA open source.

• Méthodologie ICAO : nous proposons une méthodologie pour concevoir et développer collectivement un système de DD, fondé sur les principes énoncés dans les points "Définition" et "Infrastructure" ci-avant. Cette méthodologie vise à activer la propriété d'émergence de l'intelligence collective, via le phénomène d'auto-organisation.

• Initiative et action : l'action collective (organisée par la méthodologie ICAO) étant le fait d'individus, c'est donc chaque individu qui est le point de départ, la force élémentaire de la dynamique réalisatrice d'un système de DD. Celle-ci s'inscrit dans la permanence (le progrès sans fin vers l'idéal démocratique) par l'adoption individuelle d'un mode de vie où l'apprentissage permanent des techniques informatiques intègre les intérêts privé (compétences productives) et public (citoyenneté politique).

• Conditions : la DD requiert un contrôle démocratique des moyens de production essentiels. Ce contrôle peut être exercé au moyen de coopératives publiques.

Réalisation

Bien que nos travaux apportent de nombreux éléments suggérant la souhaitabilité et la faisabilité de la DD, ceux-ci ne sont que théoriques. D'autre part, les expérimentations ne peuvent être que partielles, locales et temporaires, de sorte que leurs résultats ne lèvent pas toutes les incertitudes, notamment celles liées à la généralisation de la DD. Mais comme d'autre part il ne semble pas exister d'alternative pour supplanter la DD en tant que système politique idéal, sa souhaitabilité paraît tout autant évidente. Il ne reste alors plus que la question de la faisabilité, à laquelle répond précisément la présente publication, en proposant notamment des modes d'actions individuelles et collectives.